Jean-Michel Hotyat

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De: HOTYAT (Jean-Michel)
chef du département stratégie, formation et emploi, ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
3. Collège des pouvoirs publics
membre suppléant
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000024009570(source JORF)
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Jean-Michel HOTYAT
suppléant
Objet:
La commission
prévue par l'article 3 du décret n° 92-344 du 27 mars 1992 modifié, chargée de se prononcer, d'une part, sur la reconnaissance de l'expérience professionnelle en équivalence des conditions de titres et de diplômes requises pour se présenter au concours externe sur épreuves d'éducateurs de la protection judiciaire de la jeunesse au titre de l'année 2011 et, d'autre part, sur l'équivalence des diplômes requis pour se présenter au concours d'éducateurs sur titres de la protection judiciaire de la jeunesse au titre de l'année 2011
Représentant le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Commission prévue par l'article 3 du décret n° 92-344 modifié
JORFTEXT000023570891(source JORF)
composition
12 Février 201112/02/2011
De: Jean-Michel HOTYAT
titulaire
Objet:
La commission placée auprès du ministère de la justice et des libertés, direction de la protection judiciaire de la jeunesse
Représentant le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Direction de la protection judiciaire de la jeunesse
JORFTEXT000021683079(source JORF)
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Hotyat (Jean-Michel)
chef du département de la stratégie de la formation et de l'emploi à la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1°
représentants de l'Etat
b) Désigné par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
conseil_administration
JORFTEXT000021024448(source JORF)
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Hotyat (Jean-Michel)
professeur certifié, chef du département de la stratégie de la formation et de l'emploi
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la stratégie de la formation et de l'emploi
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000020467674(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Jean-Michel HOTYAT
titulaire
Objet:
La commission placée auprès du ministère de la justice, direction de la protection judiciaire de la jeunesse
Représentant le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Direction de la protection judiciaire de la jeunesse
JORFTEXT000020168605(source JORF)
composition
30 Janvier 200930/01/2009
De: Jean-Michel Hotyat
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'évaluation
1°
représentants des ministres chargés
Au titre de l'éducation nationale
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
JORFTEXT000019527881(source JORF)
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Jean-Michel Hotyat
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
1°
représentants des ministres chargés
Au titre de l'éducation
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
JORFTEXT000018650489(source JORF)
nomination
16 Avril 200816/04/2008
De: Hotyat (Jean-Michel)
chef de bureau de l'apprentissage, de la formation continue et de la validation des acquis de l'expérience, direction générale de l'enseignement supérieur, ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du centre pour le développement de l'information sur la formation permanente les membres du collège des pouvoirs publics étant nommés
pour la durée des fonctions
au titre desquelles ils ont été désignés
3. Collège des pouvoirs publics
membre suppléant
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000018158537(source JORF)
nomination
23 Février 200823/02/2008
De: Jean-Michel Hotyat
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000000283417(source JORF)
nomination
08 Novembre 200708/11/2007
De: Jean-Michel Hotyat
chef de la mission à l'emploi à la direction de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants du ministre chargé de l'éducation
Titulaires
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
JORFTEXT000000268946(source JORF)
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Jean-Michel Hotyat
suppléant
Objet:
à la commission de l'évaluation du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
à compter de la date de publication du présent arrêté
Membres de la commission de l'évaluation
1°
représentants des ministres chargés
De l'éducation nationale
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
JORFTEXT000000268188(source JORF)
nomination
13 Avril 200613/04/2006
De: Hotyat (Jean-Michel)
chef de la mission à l'emploi à la direction de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1
représentants de l'Etat
b) Désigné par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
conseil_administration
JORFTEXT000000640375(source JORF)
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Jean-Michel Hotyat
(ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche)
Objet:
membres de la commission interprofessionnelle consultative prévue à l'article 8 de l'arrêté du
16 février 2000
Représentants des pouvoirs publics
suppléants
Groupe:
Commission interprofessionnelle consultative prévue à l'article 8 de l'arrêté
suppleant
JORFTEXT000000455884(source JORF)
nomination
21 Janvier 200621/01/2006
De: Hotyat (Jean-Michel)
Objet:
membres du Comité supérieur de l'emploi
représentants des ministères
3°
représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Comité supérieur de l'emploi
JORFTEXT000000262715(source JORF)
nomination
20 Juillet 200520/07/2005
De: Jean-Michel Hotyat
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
1°
représentants des ministres chargés
Au titre de l'éducation nationale
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
JORFTEXT000000808434(source JORF)
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Hotyat (Jean-Michel)
chargé de mission à l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'école militaire interarmes
Personnalité de l'éducation nationale
Remplace:M. Ait Abdelmalek (Ali)
Groupe:
École militaire interarmes
ecole
JORFTEXT000000606509(source JORF)
nomination
02 Février 200502/02/2005
De: Hotyat (Jean-Michel)
direction de l'enseignement supérieur, ministère chargé de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre pour le développement de l'information sur la formation permanente, les membres du collège des pouvoirs publics étant nommés
pour la durée des fonctions
au titre desquelles ils ont été désignés
3. Collège des pouvoirs publics
membre suppléant
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000798748(source JORF)
nomination
19 Décembre 200319/12/2003
De: Jean-Michel Hotyat
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
De l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000000779051(source JORF)
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Hotyat (Jean-Michel)
direction de l'enseignement supérieur, ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (centre INFFO), les membres du collège administratif étant nommés
pour la durée des fonctions
au titre desquelles ils ont été désignés
3. Collège administratif
membre suppléant
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000586555(source JORF)
nomination
23 Novembre 200023/11/2000
De: Hotyat (Jean-Michel)
ministère de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission interprofessionnelle consultative prévue à l'article 8 de l'arrêté du
16 février 2000
relatif aux commissions professionnelles consultatives du ministère de l'emploi et de la solidarité
Représentants des pouvoirs publics
suppléants
Groupe:
Commission interprofessionnelle consultative prévue à l'article 8 de l'arrêté
suppleant
JORFTEXT000000765351(source JORF)
nomination
10 Août 200010/08/2000

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